Date Ordre du jour Document
08/09/2009 Compte-rendu du Conseil Municipal du 8 septembre 2009

Ordre du Jour :
- Legs de terrains
- Produits des concessions de cimetière
- Délégations d'attributions
-...

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19/05/2009 Compte-rendu du Conseil Municipal du 19 mai 2009

Ordre du Jour :
- Voiries d'intérêt communautaire
- Demande de subvention à la Communauté de Communes d’Oyonnax pour les...

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17/03/2009 Compte-rendu du Conseil Municipal du 17 mars 2009

Ordre du Jour :
- approbation du Compte Administratif 2008
- affectation du résultat d'exploitation du Budget Principal et du ...

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16/12/2008 Compte-rendu du Conseil Municipal 16 décembre 2008

Ordre du Jour :
- délégations d'attributions
- affaires diverses

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21/10/2008 Compte-rendu du Conseil Municipal du 21 octobre 2008

- délégations d'attributions
- logement de fonction
- location de la salle Marcel Musy
- durée d'amortissement des...

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02/09/2008 Compte-rendu du Conseil Municipal du 2 septembre 2008

- Exonération de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères
- Délégations d'attributions
- Convention de mandat avec le...

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27/06/2008 Compte-rendu du Conseil Municipal du 27 juin 2008

- Elections sénatoriales – désignation des délégués et des suppléants
- Vente de terrain par Monsieur JANTET Louis à la...

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20/05/2008 Compte-rendu du Conseil Municipal du 20 mai 2008

- Indemnités de fonction du maire et des adjoints
- Tarifs de l'eau et de l'assainissement
- Tarif de la location de la salle...

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08/04/2008 Compte-rendu du Conseil Municipal du 8 avril 2008

- Affectation des résultats d'exploitation de 2007
- Fixation des taux d'imposition des taxes directes locales pour 2008
-...

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14/03/2008 Compte-rendu du Conseil Municipal du 14 mars 2008

- Election du maire
- Détermination du nombre des adjoints
- Elections des adjoints
- Election de deux délégués...