Date Ordre du jour Document
05/12/2016 Compte rendu de la réunion du Conseil Municipal du 5 décembre 2016

Ordre du jour :

- Délégations d'attrubtions.

-Rapport d'activité de la CCHB 2015.

- Convention de servitude avec...

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12/09/2016 Compte rendu de la réunion du Conseil 12 septembre 2016.

Ordre du jour :

- Longueur voirie communale.

- Taxe d’enlèvement des ordures...

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10/06/2016 Compte rendu du 10 juin 2016

Ordre du Jour :

- Avis sur la demande d’autorisation d’exploitation d’une nouvelle...

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18/04/2016 Compte-rendu de la réunion du Conseil du 18 avril 2016

Ordre du Jour :

- Marché de Travaux: aménagement Route de Veyziat.

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04/04/2016 Compte-rendu de la réunion du Conseil du 4 avril 2016

Ordre du Jour :

- Délégations...

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22/02/2016 Compte-rendu de la Réunion de Conseil du 22 février 2016

Ordre du Jour :


- Modification de...

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15/12/2015 Compte rendu de la réunion du Conseil municipal du 15 décembre 2015

Ordre du Jour :

- Délégations d’attributions.

- Relèvement du tarif de...

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20/10/2015 Compte rendu de la réunion du Conseil municipal du 20 octobre 2015

Ordre du Jour :

- Vente d'un immeuble par les Consorts Gourmands.

-...

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21/09/2015 Compte rendu de la réunion du Conseil du 21 septembre 2015

Ordre du Jour :

- Délégations d’attributions.

- Validation de l'agenda...

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15/07/2015 Compte rendu de la réunion du Conseil municipal du 15 juillet 2015

Ordre du Jour :

- Délégations...

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14/04/2015 Compte rendu de la réunion du Conseil municipal du 14 avril 2015

Ordre du Jour...

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31/03/2015 Compte rendu de la réunion du Conseil municipal du 31 mars 2015

Ordre du Jour :

- Délégations...

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03/03/2015 Compte rendu de la réunion du Conseil municipal du 3 mars 2015

Ordre du Jour :

- Echange de...

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16/12/2014 Compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal du 16 décembre 2014

Ordre du Jour :

-Relèvement du...

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09/09/2014 Compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal du 9 septembre 2014

Ordre du Jour :

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20/06/2014 Compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal du 20 Juin 2014

Ordre du Jour:

-...

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28/04/2014 Compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal du 28 avril 2014

Ordre du Jour :

- Affectation du résultat d'exploitation de l'exercice 2013 du Budget Principal et du Budget Annexe de l'Eau et de...

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28/03/2014 Compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal du 28 mars 2014

Ordre du Jour :

- Election du Maire.

- Fixation du nombre des adjoints.

-...

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11/03/2014 Compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal du 11 mars 2014

Ordre du Jour :

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14/01/2014 Compte-rendu de la réunion du conseil municipal du 14 janvier 2014

Ordre du Jour :

-...

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