Haut-Bugey Agglomération
57 rue René Nicod - CS 80502
01 100 Oyonnax
L’ordre du jour des délibérations est le suivant:
- Délégations de signature
- Formation des élus municipaux: fixation des crédits affectés et des orientations
- Approbation du compte financier unique (CFU) du budget principal 2025
- Affectation définitive du résultat de l’exercice 2025 budget principal
- Désignation d’ un représentant à la commission locale d’évaluation des charges transférées (CLECT) à la Communauté d’agglomération HBA
- Redevance d’occupation du domaine public due par les ouvrages de distribution et de transport de gaz
- Redevance d’occupation du domaine public due par les ouvrages de distribution et de transport d’électricité
- Attribution marché de travaux rénovation de la maison Peysson: aménagement de logements et d’une salle communale
Les affaires diverses suivront en fin de séance.