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PLUI H

Le PLUIH a fait l’objet d’un nouvel arrêt en conseil d’agglomération le 16/12/2025.

Nous vous invitons à vous rendre sur le site de HBA

https://www.hautbugey-agglomeration.fr/vivre-habiter/urbanisme/consulter-le-pluih-de-hba/le-pluih-arrete/

 

 


Documents joints:

DELIB HBA NOUVEL ARRET DU PLUIH 16.12.2025